Accueil > Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Direction de publication

Régate, Régabat

205 av Charles de Gaulle
81100 Castres
Tél. 05 63 62 82 84
Fax. 05 63 62 82 83
Statut : Sarl SCOP au capital variable - Société COopérative de Production
Siret 423766518 - 00033 - Code APE 7112B

CapCoop

40 rte de Séverac
porte B
12 850 Onet le Châteaux
Tél. 05 65 42 42 42
Fax. 05 65 78 07 77
Statut : Sarl SCOP au capital variable - Société Coopérative de Production
Siret 433 406 113 00020 - Code APE 7112B

Directrices de publication

Félicie Domène - gérante de Régate et Régabat
Huguette Clignet - gérante de CapCoop

Gestion du site

Service Communication
Régate, Régabat, CapCoop

Webmasters

Conception et graphisme du site

ComCassandre
16, avenue de Sorèze
31250 Revel
Tél : 05 62 57 67 30
www.comcassandre.com

Développement du site

Dynamicnet
123 route de Navès
81100 Castres
Tél : 05 63 51 07 79
www.dynamicnet.fr

Photos du site

Bruno Bodin - Pix'art
129, avenue de Roquecourbe
81100 Castres
Tél : 05 63 72 92 38
Tél : 06 18 70 42 52
www.brunobodin.com

Grégory Alric
74 rue Jean Douzou
12 100 MILLAU
Tél : 06 16 68 06 84
www.gregalric.com

Hébergement du site

OVH France
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
www.ovh.com

Les informations recueillies concernant les internautes sont indispensables pour le traitement des demandes d’information. Elles sont exclusivement destinées à Régate, Régabat ou CapCoop. Les données collectées ne feront l’objet d'aucunes cession, ni d'aucuns traitement.
Conformément à l’article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
Direction de la Communication
Régate
205, avenue Charles de Gaulle
81100 Castres

Données à caractère non personnel :

Les gestionnaires du site sont susceptibles d’obtenir des renseignements obtenus automatiquement, mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements, destinés aux traitements statistiques, concernent le type de navigateur internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site.

Liens hypertextes :

Régate, Regabat et CapCoop déclinent toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur les sites auxquels elle donne accès au travers de liens hypertextes et inversement lorsque des liens pointent vers leur site.

Droits d’auteur - Copyright :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdit sauf autorisation expresse du directeur de la publication ou du gestionnaire du site.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, dans le cadre informationnel, sous réserve du respect des deux conditions suivantes : - Pas de modification ni altération d'aucunes sorte des documents reproduits - Mention claire et lisible de la source de la façon suivante : « Ce document provient du site internet www.XXXXXX.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ».

Droit applicable :

Le présent site est exclusivement régi par les droits français et de la CEE ainsi que par les conventions internationales applicables en France. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.